Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er juillet 2025

Article 1.Éditeur du site

  • ·Dénomination sociale : Mélutek SAS
  • ·Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • ·Capital social : À compléter après immatriculation
  • ·Siège social : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris
  • ·SIRET : À compléter après immatriculation
  • ·RCS : Paris
  • ·Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter après immatriculation
  • ·Directeur de la publication : Colin Boulgakoff
  • ·Email de contact : contact@iziartisan.com

Article 2.Hébergement

  • ·Application web : Vercel Inc., 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis — vercel.com
  • ·Base de données et authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapour — hébergé sur infrastructure AWS (Frankfurt, Europe) — supabase.com

Article 3.Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site iziartisan.com (textes, visuels, logos, interface, code source, algorithmes, bases de données) est la propriété exclusive de Mélutek SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

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Article 4.Limitation de responsabilité

Mélutek SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, Mélutek SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

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Article 5.Liens hypertextes

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Article 6.Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.